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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) économie
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Décroissant
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Foires.
Foires.
Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.