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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Lent administration
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Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Taille.
Taille.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Service vicinal.
Service vicinal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Presbytère.
Presbytère.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Administration militaire.
Administration militaire.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Emprunts.
Emprunts.
Eau potable.
Eau potable.
Installations classées.
Installations classées.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Poids public.
Poids public.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Télécommunications.
Télécommunications.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
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