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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat administration
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Croissant
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cimetière.
Cimetière.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Étrangers.
Étrangers.
Dépenses.
Dépenses.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Droits de place.
Droits de place.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Installations classées.
Installations classées.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1826-1982
1826-1982
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Chasse.
Chasse.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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