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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Béréziat administration
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Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1826-1982
1826-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chasse.
Chasse.
Fiscalité.
Fiscalité.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Droits de place.
Droits de place.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Cimetière.
Cimetière.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Dépenses.
Dépenses.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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