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Fonds communal de Béréziat administration
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Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
1826-1982
1826-1982
Dépenses.
Dépenses.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Installations classées.
Installations classées.
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