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Fonds communal de Béréziat administration
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Personnel municipal
Personnel municipal
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1826-1982
1826-1982
Édifices publics
Édifices publics
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées.
Installations classées.
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