The municipal archives of the department of Ain

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

03D001_010
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

03D001_016
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

03D001_019
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).

04H001_002
Item
1812

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2

02I002_002
Item
1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour

02I002_009
Item
1953

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

01O004_021
Item
1885

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

02O002_012
Item
1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11

03D001_011
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12

03D001_012
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

03D001_021
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23

03D001_023
Item
1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3

02I002_003
Item
1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

01O004_016
Item
1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

03D001_013
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

03D001_015
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

03D001_017
Item
1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

03D001_024
Item
1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

03D001_025
Item
1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1

02I002_001
Item
1938-1965

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

01O004_014
Item
1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

02O002_013
Item
1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14

03D001_014
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

03D001_020
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Item
1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).