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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Croissant
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de garçons.
École de garçons.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.