Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents administration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Installations classées.
Installations classées.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.