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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Croissant
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.