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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier administration
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Décroissant
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Cimetière.
Cimetière.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles.
Écoles.
École de filles.
École de filles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Emprunts.
Emprunts.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Étrangers.
Étrangers.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Eau potable.
Eau potable.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Édifices publics.
Édifices publics.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police locale.
Police locale.
État de section.
État de section.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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