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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Étrangers.
Étrangers.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.