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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) administration
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Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Conseil municipal
Conseil municipal
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1813-1979
1813-1979
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Maison commune.
Maison commune.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Église.
Église.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Cimetière.
Cimetière.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Installations classées.
Installations classées.
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