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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) administration
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Église.
Église.
1813-1979
1813-1979
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
1834-1982
1834-1982
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chasse.
Chasse.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Cimetière.
Cimetière.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Étrangers.
Étrangers.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Poids public.
Poids public.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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