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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Distillation.
Distillation.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
État de section.
État de section.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Étrangers.
Étrangers.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
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