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Béréziat, Mairie de (Ain, France) administration French
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Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Personnel municipal
Personnel municipal
1826-1982
1826-1982
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Dépenses.
Dépenses.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits de place.
Droits de place.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
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