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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) administration
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Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dépenses.
Dépenses.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contentieux.
Contentieux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Livres comptables.
Livres comptables.
Cimetière.
Cimetière.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Chasse.
Chasse.
École.
École.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
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