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Descriptions archivistiques
Lent, Mairie de (Ain, France) administration
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Décroissant
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taille.
Taille.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Service vicinal.
Service vicinal.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Poids public.
Poids public.
Personnel municipal
Personnel municipal
Mairie-école.
Mairie-école.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Installations classées.
Installations classées.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Étrangers.
Étrangers.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Emprunts.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions directes
Contributions directes
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
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