The municipal archives of the department of Ain

Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Extraits du registre des délibérations.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.

Circulation des personnes, étrangers.

Chemins communaux. – Construction et aménagement.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Livres comptables.

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Archives et mobilier.

Seconde Guerre mondiale.

Contributions et taxes des prestations.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

Poste, télégraphes, téléphones, douanes.

Première Guerre mondiale.

Statistique générale des sinistres.

Limites communales.

Emprunts.

Acquisition, partage et vente.

1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

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