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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze société
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Gestion courante.
Gestion courante.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS