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Fonds communal de Journans File société
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Exercice du culte.
Exercice du culte.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Commission administrative.
Commission administrative.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Épizooties.
Épizooties.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
École primaire communale.
École primaire communale.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Vaccinations.
Vaccinations.