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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes société
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Vaccinations.
Vaccinations.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Eau et santé.
Eau et santé.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés.
Aliénés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.