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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes société
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Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
École primaire communale.
École primaire communale.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance