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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon société Français
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Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fichier de population.
Fichier de population.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Chômage.
Chômage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bureau économique.
Bureau économique.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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