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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gestion courante.
Gestion courante.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.