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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) société
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1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Épizooties.
Épizooties.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
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