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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze société
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Décroissant
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Gestion courante.
Gestion courante.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Hygiène.
Hygiène.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS