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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat équipement
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Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Dons et legs.
Dons et legs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Police urbaine.
Police urbaine.
Lavoirs.
Lavoirs.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Sources.
Sources.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Eau potable
Eau potable
Voirie
Voirie