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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon équipement
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Croissant
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Maison commune.
Maison commune.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Pont bascule.
Pont bascule.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Nomades.
Nomades.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.