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Fonds communal de Confrançon équipement
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Assainissement.
Assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Installations sportives.
Installations sportives.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Télécommunications.
Télécommunications.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
École des Pigots.
École des Pigots.
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cimetière.
Cimetière.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Maison commune.
Maison commune.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.