Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
- 00Fi015_001
- Item
- [début 19ème siècle]
Part of Fonds communal d'Attignat
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Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
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Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
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Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Lotissement communal Le Pavillon.
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Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
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Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public.
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Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique : adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1979-1981). Éclairage public. – Entretien et extension (1969-1981).
Établissements recevant du public.
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Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).
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Construction d’une halle de sports : appel d’offres, délibérations, financement, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, réception des travaux, plans, correspondance (1979-1984).
Réfection de l’aire de basket et construction de vestiaires (1967-1974).
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
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Acquisition d’un tènement immobilier situé au lieudit Le Château appartenant aux époux G. [1] : délibérations, commission départementale de contrôle des opérations immobilières, emprunt, plans, correspondance (1966-1967).
Travaux d’aménagement consistant en la création d’appartements : devis, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1969-1973).
[1] Le projet est de le transformer en un bâtiment à vocations agricoles multiples. L’acte notarié est conservé sous la cote N1
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Transport d’éthylène et stockage souterrain d’hydrocarbures, occupation du domaine public : enquête publique, servitudes, délibérations, déclaration d’intérêt général, demandes d’autorisation, plans (1965-1972).
Transport de gaz sur la ligne Ars-sur-Formans - Etrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976).
Transport de gaz sur la ligne Etrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1982).
Amélioration et extension du réseau.
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Projet, 1ère et 2ème tranches.
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Projet et correspondance (1964-1969).
1ère tranche (1971-1973) et 2ème tranche (1973) : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973).
Station d’épuration, construction : projet, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973) ; surveillance de la station : analyses d’eau et des boues d’épuration (1972-1982).
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Cantonnement des troupes : états des logements réquisitionnés, courrier (1942-1943) ; transfert des corps de militaires allemands au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : liste nominative, renseignements (1959).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
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Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
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Projet non retenu
Monument aux morts. – Construction.
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Plans calque.
Distribution de l’énergie électrique.
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Plan calque du réseau.
Champ de foire et places publiques.
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Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Distribution de l’énergie électrique.
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Concession : contrats, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, plans du réseau électrique, factures, correspondance.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
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Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
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Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
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Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
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Maison d’école (second bâtiment).
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Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907).
Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908).
Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910).
Aménagement et création d’appartements : plans (1970).
Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973).
Travaux de réfection (1979).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
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Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
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Prise d’eau. – Acquisition d’une prise d’eau par Claude Girod, aubergiste : convention, courrier (1834) ; Étangs. – Remise en eau de l’étang de l’Allagnier sur les communes de Polliat, Attignat et Viriat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1901) ; remise en eau de l’étang de Chapelon appartenant à Victor Chevallier : arrêté préfectoral, correspondance (1907-1908).
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
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Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
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Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938).
Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).
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Construction d’un nouveau cimetière et agrandissement de l’ancien : arrêté préfectoral, plan des lieux, plan calque, correspondance (1894-1896).
Construction de murs de clôture : délibération, note explicative, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, décompte des travaux, plan et dessins, correspondance (1896-1898).
Construction d’un mur de soutènement au sud du cimetière : avant-métré (1928).
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
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Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).
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Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
Construction de préaux couverts : devis, cahier des charges, délibération, marché de gré à gré, mémoire de travaux, correspondance (1894-1900).
Construction d’un mur de clôture : décompte des travaux (1914).
Installation du chauffage central (1974).
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
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Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : plan (1877) ; construction de préaux couverts : plan (1894).
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Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).
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Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).
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Gestion et règlementation des concessions : registre (1979-1996), concessions, police des concessions, règlementation, correspondance (1872-1901).
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Curage du ruisseau du Salençon (1866-1899).
Curage de la Reyssouze (1877-1891).
Curage du bief des Terres fauves (1891).
Curage du bief de Vacagnole ou bief des Prés (1900).
Curage du Salençon et la Reyssouze (1911),
Curage du ruisseau de la Rivière morte ou bief de Fontanillon (1912).
Curage et aménagement de la Reyssouze (1935-1942).
Constitution d’une association intercommunale pour le curage et la rectification de la Reyssouze (1947-1948).
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
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Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).
Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908).
Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.).
Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
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Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).
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Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
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Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
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École maternelle : travaux d’aménagement : délibérations, devis, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; installation du chauffage central : délibérations, devis, pièces contractuelles, plans, pièces comptables, correspondance (1974-1981).
Cantine scolaire, installation du chauffage central : plan (1977).
École du bourg, amélioration de l’éclairage de deux salles de classe (1974-1975) ; travaux d’isolation dans les écoles du bourg (1981).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
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Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).