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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
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Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Contentieux.
Contentieux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.