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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) équipement
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Croissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
École.
École.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable