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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) équipement
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Croissant
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
École.
École.
Cimetière.
Cimetière.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.