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Pouillat, Mairie de (Ain, France) équipement
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Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Police urbaine.
Police urbaine.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Dons et legs.
Dons et legs.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Cimetière.
Cimetière.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cimetière.
Cimetière.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Eau potable
Eau potable
Voirie
Voirie