Showing 13 results

Archival description
Illiat (Ain, France) équipement
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Étangs.
Étangs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.