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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Église.
Église.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Cimetière.
Cimetière.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Création d’un nouveau cimetière.
Création d’un nouveau cimetière.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
État de répartition des ressources en logement.
État de répartition des ressources en logement.
Fontaines de Charabotte.
Fontaines de Charabotte.
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