Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Tossiat (Ain, France) éducation et sciences
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.