Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux. Add to clipboard FF4 File 1537 Part of Fonds communal de Villebois Mémoires.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis. Add to clipboard II1-4 recordgrp 1646-1834 Part of Fonds communal de Villebois Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Add to clipboard 04D014_001 Item 1826 Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Add to clipboard 04D014_003 Item [1820] Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
