Showing 8 results

Archival description
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) justice
Print preview View:
Ascending

1 results with digital objects Show results with digital objects

Courrier.
Courrier.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.