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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier opinion
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Décroissant
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Prud’homales.
Prud’homales.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Garde nationale.
Garde nationale.
Européennes.
Européennes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.