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Montceaux, Mairie de (Ain, France) opinion
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Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil général.
Conseil général.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.