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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) opinion
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Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Garde nationale.
Garde nationale.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Édifices publics.
Édifices publics.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Présidentielles.
Présidentielles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.