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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.