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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) opinion
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections politiques
Élections politiques
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Élus et séances.
Élus et séances.