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Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Fiscalité.
Fiscalité.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gravières.
Gravières.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Industrie.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Forêt communale.
Forêt communale.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Carrières communales.
Carrières communales.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Gaz.
Gaz.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
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