Archives communales de l’Ain

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Guerres révolutionnaires.

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.

Terrains et bâtiments communaux.

Réparation et entretien des chemins.

Industrie.

Moulins et usines.

Carrières en exploitation.

Carrières, gravières et sablières communales.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]

Changement de domicile.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Forêt communale.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.

Gravières.

Aménagement de la Saône.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Exploitation des carrières communales.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : procès verbal du Maire de Serrières portant autorisation pour faire toutes les fouilles et recherches nécessaires sur le territoire de la commune (sauf les bois), 10 janvier 1844.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

Chemins vicinaux.

Carrières et gravières.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Gravières.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Dons-et-legs, dette publique.

Cours d’eau.

Concession des mines de fer.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, tracé d'un chemin de desserte : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858 (verso)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5

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Guerres révolutionnaires.

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Terrains et bâtiments communaux.

Réparation et entretien des chemins.

Industrie.

Moulins et usines.

Carrières, gravières et sablières communales.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Changement de domicile.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Forêt communale.

Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.

Gravières.

Aménagement de la Saône.

Chemins vicinaux.

Carrières et gravières.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Gravières.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Dons-et-legs, dette publique.

Cours d’eau.

Gravières.

Industrie.

Fiscalité.

Carrières communales.

Foires et marchandises.

Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.

Éclairage des rues.

Presse-papier

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Guerres révolutionnaires.

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Terrains et bâtiments communaux.

Réparation et entretien des chemins.

Industrie.

Moulins et usines.

Carrières, gravières et sablières communales.

Télécommunications, mines de fer, carrières

Changement de domicile.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Forêt communale.

Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.

Gravières.

Aménagement de la Saône.

Chemins vicinaux.

Carrières et gravières.

Chômage, récompenses, commerce et artisanat.

Gravières.

Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.

Dons-et-legs, dette publique.

Cours d’eau.

Gravières.

Industrie.

Fiscalité.

Carrières communales.

Foires et marchandises.

Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.

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