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Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Police économique.
Police économique.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Police locale.
Police locale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Législation économique.
Législation économique.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique.
Police économique.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Police économique.
Police économique.
Rationnement.
Rationnement.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Carte légendée.
Carte légendée.
Police économique.
Police économique.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Police économique.
Police économique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Police économique.
Police économique.