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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) production agricole
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Terres communales.
Terres communales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Chasse.
Chasse.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.