Showing 223 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File finances publiques
Print preview View:
Descending
Affiches.
Affiches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
École des garçons.
École des garçons.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Presbystère.
Presbystère.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Contentieux.
Contentieux.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Results 1 to 50 of 223